Other Briefings
Bureaux de représentation vs. Entreprises commerciales à investissements étrangers en Chine
Op/Ed Commentaires: Chris Devonshire-Ellis et Richard Hoffmann 5 mars – Les récents changements, intervenus sur le traitement fiscal dont bénéficiaient les bureaux de représentation (RO) en Chine, ont accroit les pressions financières sur les RO, et par-là même ont ébranlé la viabilité qu’offraient ces dernières en tant que véhicule d’investissement en Chine. Les RO sont […]
Les expatriés sous contrat chinois repartant à l’étranger? Prudence
Op/Ed Commentaires: Chris Devonshire-Ellis and Richard Hoffmann 5 mars – Dû au resserrement de l’économie chinoise et aux effets de la législation du travail, est né le désir croissant de la part des employeurs chinois de compenser ou réduire les coûts potentiels de leurs employés expatriés. Ainsi, les expatriés employés par des entreprises chinoises, se […]
Séminaire à Pékin: Présentation sur les conditions d’imposition pour 2010 en Chine
5 mars – La Chambre de Commerce de Singapour, la Chambre de Commerce danoise et la Chambre de Commerce d’Israël ont accueilli hier un événement à l’hôtel Westin, à Pékin, concernant le respect des exigences de 2010 en matière de fiscalité annuelle et d’audit pour les particuliers et les PME pour 2010. L’invitée principale, Sabrina […]
La CPPCC débute sa session annuelle
4 mars – La Conférence Politique Consultative de la RPC (The Chinese People’s Political Consultative Conference, CPPCC), organisme politique consultatif suprême chinois, a ouvert mercredi la Troisième Session du 11e Comité National au Palais des Congrès à Pékin. Les principaux membres dirigeants du Parti Communiste chinois, y compris le président Hu Jintao, le législateur attitré […]
Le Service National des Impôts augmente les taxes estimées sur les profits des bureaux de représentation en Chine
4 mars -D’après une circulaire récemment publiée par le Service National chinois des Impôts, les bureaux de représentation (RO) ne sont plus exemptés de l’impôt sur les bénéfices des sociétés. La circulaire Guoshuifa (2010) n°18, publiée le 20 Février 2010, stipule explicitement que les bureaux de représentation doivent payer l’impôt des sociétés sur leurs revenus […]
Le 8 mars marque la Journée Internationale de la Femme, les employées chinoises bénéficient d’une demi-journée de repos
3 mars – Ce lundi 8 mars va marquer la Journée Internationale de la Femme, un jour férié en Chine qui permet aux femmes d’obtenir une demi-journée de repos. Les responsables gérant les entreprises en Chine doivent être conscients des implications juridiques qui entourent cette fête annuelle. Selon les règlements du gouvernement chinois , toutes […]
Daimler et BYD signent une lettre d’intention pour les voitures électriques en Chine
3 mars – L’allemand Daimler et le petit constructeur automobile BYD, basé à Shenzhen, coté à la bourse de Hong Kong, ont signé un accord ( Memorandum of Understanding, MOU) pour développer et vendre des voitures électriques sur le territoire chinois. L’accord, issu d’une Joint Venture pour développer des véhicules entièrement électriques, pourrait engager jusqu’à […]
Parution des statistiques de 2009 sur le développement économique et social chinois
2 mars – Le Bureau National des Statistiques a récemment publié le communiqué de statistiques du développement économique et social national de l’année 2009. Dans celui-ci, fut observée une amélioration de la situation globale de l’économie nationale et de nouveaux progrès réalisés dans les engagements sociaux. Le rapport a confirmé et illustré un ensemble de […]
